Objectifs- Dispenser une formation pluridisciplinaire de haut niveau à des étudiants désirant poursuivre des recherches en droit de l’environnement.
Dirigé àCe Master est ouvert : - Aux titulaires d’un M1 (maîtrise) de droit, d’économie - Aux étudiants issus des écoles d’ingénieur (ENSG, ENSP) sur proposition des enseignants de ces deux écoles. - Aux étudiants étrangers, tout particulièrement issus des universités avec lesquelles des partenariats sont établis. L’autorisation d’inscription est accordée par le Président de l’Université sur proposition du responsable de la formation, après examen du dossier déposé par l’étudiant.
DiplômeMASTER 2 RECHERCHE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
ContenuMASTER 2 RECHERCHE DROIT DE L’ENVIRONNEMENT:
SPECIALITE RECHERCHE :
1er semestre : (135 h)
Unité 1 : 3 cours magistraux
- Séminaire commun droit, géographie,économie (45h)
- Droit administratif de l’environnement 1 (15 h):
- M. DEGUERGUE
- Droit international et communautaire de
l’environnement (30 h): J.BEER- GABEL et P.
THIEFFRY
Unité 2 : 1 cours magistral et 1 séminaire
- Droit civil de l’environnement 1 (15 h) :
M. TREBULLE
- Gestion administrative de l’environnement et de
l’aménagement (30 h) : J. MORAND – DEVILLER et
Y. JEGOUZO
2ème semestre : (120 heures)
Unité 1 : 2 cours magistraux
- Droit administratif de l’environnement 2 (15 h) :Y.
AGUILA
- Droit pénal de l’environnement ( 15 h) : D. GUIHAL
Unité 2 : 2 cours magistraux et 2 séminaires
- Droit international privé de l’environnement (15 h ) :
B. FAUVARQUE- COSSON
- Droit civil de l’environnement 2 (15 h): M. TREBULLE
- Deux séminaires au choix (2 x 30 h) :
- Procédure et pratique du contentieux : D. GUIHAL
- Patrimoine naturel et culturel : Ch. SANSON
- Droit international et communautaire de
l’environnement : J. BEER – GABEL et P. KROMAREK
- Mémoire
Le nom des enseignants est donné à titre indicatif