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Le Lotissement

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Commentaire sur Le Lotissement - Présentiel - 8ème -Élysée - Paris

  • Objectifs
    Appréhender les aspects essentiels du lotissement
  • Dirigé à
    - Lotisseur - Lotisseur-constructeur - Promoteur immobilier - Agent immobilier - Négociateur Immobilier - Responsables de services fonciers
  • Diplôme
    Le Lotissement
  • Contenu
    - Champ d’application

    - Procédure d’autorisation de lotir

    - Taxes et participations aux dépenses d’équipement public à la charge du lotisseur

    - Équipements collectifs

    - Commercialisation des lots

    - Statuts et fonctionnement du lotissement

    - Règles d’urbanisme propres au lotissement

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