Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
ZAC étape par étape Maîtriser chaque étape de la procédure de la ZAC pour monter au mieux son projet urbain. Appréhender les enjeux des nouvelles règles de l’aménagement urbain. Anticiper et gérer les risques contentieux. ZAC étape par étape
Méthode...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Plan Local d’Urbanisme : Élaborer et réviser au mieux son document Bénéficier d’un retour d’expérience pratique sur des procédures de PLU achevées ou en cours. Réunir les conditions nécessaires au lancement et à la gestion d’une procédure d’élaboration ou de révision...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Maîtriser l’essentiel du droit de l’urbanisme (Cycle long) Appréhender d’une manière cohérente et complète toute la réglementation spécifique au droit de l’urbanisme. Comprendre l’articulation entre les différents documents d’urbanisme. Devenir opérationnel en...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Lotissement : Tirer parti de cette technique d\'aménagement Connaître les avantages de la procédure de lotissement. Tirer le bilan financier d’une opération de lotissement. Réunir les conditions de réussite de la commercialisation du lotissement. Lotissement...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Expropriation : Assurer la maîtrise foncière d\'une opération Connaître les modalités de la procédure de déclaration d'utilité publique. Réduire les risques d’annulation de l’opération d’utilité publique. Être en mesure de gérer au mieux le contentieux, notamment...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Conduire et organiser ses procédures de concertation et d\'enquête publique Connaître les règles applicables aux procédures de concertation et d'enquête publique. Maîtriser le déroulement de ces procédures afin d'éviter les irrégularités. Identifier les interlocuteurs...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Mener à bien une opération d\'aménagement public - De la maîtrise foncière à la délivrance des autorisations Identifier les outils adaptés pour la réalisation des opérations d’aménagement. Maîtriser les connexions entre les différentes procédures et règles encadrant...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Réglementation et pratique du droit de l’urbanisme Mesurer l’impact de toutes les réformes du droit de l’urbanisme sur ses pratiques. Sécuriser le contenu et la gestion de ses documents d’urbanisme. Maîtriser les nouveaux enjeux de l’aménagement urbain. Réglementation...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Juridique pour gestionnaires et administrateurs de biens - Donner les bases juridiques nécessaires à exercer au mieux leur fonction
- Gagner en intégration dans les équipes et en efficacité La justice et les copropriétaires
- Règles...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Approche juridique globale de l’urbanisme - Clarifier le sens et la portée des notions juridiques de l’urbanisme
- Clarifier la hiérarchie des normes régissant l’urbanisme
- Identifier le rôle des acteurs locaux de l’urbanisme
- Replacer sa fonction dans le...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les pouvoirs de police des Gardes Nature - Différencier les activités liées à la police administrative et celles liées à la Police judiciaire
- Appliquer la procédure relative à chaque pouvoir de police
- Réduire le risque de contentieux administratif
- Mener...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Formation des gardes nature - Urbanisme - Maîtriser les connaissances techniques nécessaires à l’évolution du métier
- Identifier le rôle des acteurs locaux de l’urbanisme
- Réduire le risque de contentieux administratif par le rôle de prévention Les normes...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Pathologie du bâtiment - Maîtriser les désordres principaux du bâtiment
- Maîtriser les règles de l'assurance construction L'assurance-construction
- L'obligation générale de s'assurer
- L'assurance dommages...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les règles présidant à l’occupation des sols Les règles générales d’occupation des sols
- Le règlement national d'urbanisme
- Contenu
- Portée
...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les règles impératives dans la commercialisation d’un programme neuf Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Caractères et différentes formes de la vente d'immeubles à construire...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les incidences des contrats de construction d’immeubles sur la vente Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Contrat de construction d'une maison individuelle
- Caractéristiques
...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les baux professionnels - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin de bail et ses incidences Régime...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les autorisations d’occupation des sols : ZAC, lotissement - Appréhender les aspects essentiels du lotissement
- Appréhender les aspects essentiels d'une procédure de ZAC Le lotissement
- Champ d’application
- Procédure...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le Lotissement Appréhender les aspects essentiels du lotissement - Champ d’application
- Procédure d’autorisation de lotir
- Taxes et participations aux dépenses d’équipement public à la charge du lotisseur...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le bail commercial - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences Obligations des parties...
