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Urbanisme
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Présentiel
Le bail civil - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences La phase pré contractuelle...
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Urbanisme
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Présentiel
Le bail commercial - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences Obligations des parties...
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Le Lotissement Appréhender les aspects essentiels du lotissement - Champ d’application
- Procédure d’autorisation de lotir
- Taxes et participations aux dépenses d’équipement public à la charge du lotisseur
- Équipements collectifs
- Commercialisation...
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Urbanisme
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Les autorisations d’occupation des sols : ZAC, lotissement - Appréhender les aspects essentiels du lotissement
- Appréhender les aspects essentiels d'une procédure de ZAC Le lotissement
- Champ d’application
- Procédure d’autorisation de lotir...
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Urbanisme
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Les baux professionnels - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin de bail et ses incidences Régime
La notion...
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Urbanisme
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Les incidences des contrats de construction d’immeubles sur la vente Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Contrat de construction d'une maison individuelle
- Caractéristiques
- Champ d'application...
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Urbanisme
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Les règles impératives dans la commercialisation d’un programme neuf Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Caractères et différentes formes de la vente d'immeubles à construire
- La vente en l'état...
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Urbanisme
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Présentiel
Les règles présidant à l’occupation des sols Les règles générales d’occupation des sols
- Le règlement national d'urbanisme
- Contenu
- Portée
- Les directives territoriales d'aménagement
- Le schéma de cohérence territoriale...
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Urbanisme
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Présentiel
Pathologie du bâtiment - Maîtriser les désordres principaux du bâtiment
- Maîtriser les règles de l'assurance construction L'assurance-construction
- L'obligation générale de s'assurer
- L'assurance dommages ouvrage
- La garantie décennale...
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Formation des gardes nature - Urbanisme - Maîtriser les connaissances techniques nécessaires à l’évolution du métier
- Identifier le rôle des acteurs locaux de l’urbanisme
- Réduire le risque de contentieux administratif par le rôle de prévention Les normes...
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Urbanisme
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Présentiel
Les pouvoirs de police des Gardes Nature - Différencier les activités liées à la police administrative et celles liées à la Police judiciaire
- Appliquer la procédure relative à chaque pouvoir de police
- Réduire le risque de contentieux administratif
- Mener...
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Urbanisme
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Présentiel
Approche juridique globale de l’urbanisme - Clarifier le sens et la portée des notions juridiques de l’urbanisme
- Clarifier la hiérarchie des normes régissant l’urbanisme
- Identifier le rôle des acteurs locaux de l’urbanisme
- Replacer sa fonction dans le...
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Urbanisme
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Présentiel
Juridique pour assistantes et négociateurs immobiliers - Donner des bases juridiques nécessaires à exercer au mieux leur fonction
- Gagner en intégration dans les équipes et en efficacité. Les règles de base du droit contractuel ; les différentes formes de contrat...
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Urbanisme
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Présentiel
Juridique pour gestionnaires et administrateurs de biens - Donner les bases juridiques nécessaires à exercer au mieux leur fonction
- Gagner en intégration dans les équipes et en efficacité La justice et les copropriétaires
- Règles de bases de l’organisation...
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Visual Basic Visualbasic
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Visual basic : programmation Permettre de créer des applications qui apportent des solutions efficaces aux besoins urgents des entreprises Introduction
- Le paysage de développement sous Windows
- Concept de la programmation événementielle
-...
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