Catégorie:Droit Union Européenne
Mode:Présentiel
Fonds structurels européens FEDER-FSE Renforcer la maîtrise de la connaissance des fonds structurels : le FEDER et le FSE
-Objectifs
-Mise en œuvre
-Fonctionnement
Donner les outils nécessaires aux acteurs terrain chargés de porter un projet, de sa sélection...
Catégorie:Droit Union Européenne
Mode:Présentiel
Fonctions publiques au sein de l'Union Européenne -Comprendre l’évolution et l’avenir de notre fonction publique française par sa confronta-tion avec les systèmes de fonctions publiques des membres de l’Union Européenne
-Analyser les dernières décisions de la...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Droit communautaire Connaître
-Les institutions de la communauté et de l’Union européenne
-Les organes communautaires, le partage des compétences (difficultés rencontrées par la construction européenne ainsi que le chemin parcouru depuis les origines)
-Le volet...
Catégorie:Droit Union Européenne
Mode:Présentiel
Actualité du Traité Simplifié Européen -Comprendre l'importance du contenu du Traité simplifié dans la perspective historique et politique de la construction européenne depuis1957.
-Saisir les nombreuses nouveautés institutionnelles contenues dans ce Traité Simplifié.
-Poser,...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Responsabilité des agents publics -Comprendre les notions complémentaires aux responsabilités : protection, délégation de compétences…
-Appréhender l’évolution constante du droit des responsabilités, notamment par l’étude précise de la jurisprudence Première...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Pouvoirs de police du maire Analyser les risques en matière juridique (présentation de cas concrets réels)
Savoir faire le choix de la meilleure intervention
Connaître et apprécier
-les méthodes d’analyse du juge
-les limites d’intervention des maires et les...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Liberté d'accès aux documents administratifs -Comprendre les raisons d'être du principe de liberté d'accès aux documents administratifs
-Connaître les documents administratifs communicables
-Connaître les procédures devant la CADA et devant les juridictions...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Etablissements publics de coopération intercommunale - réglementation et évolution Connaître et comprendre
-les raisons de l'intercommunalité dans le cadre national et européen
-les différentes structures d'établissements publics de coopération intercommunale
-l'évolution...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Droits et devoirs des fonctionnaires -Comprendre la particularité de notre système statutaire français de fonction publique
-Saisir l’importance de la jurisprudence
-Analyser l’évolution de la fonction publique après les lois de 2007 et leurs impacts sur les...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Droit administratif général Connaître
-les principes de l'organisation administrative française et le cadre général dans lequel ils s'inscrivent (notions de personne morale de droit public ; centralisation, déconcentration, délocalisation, et décentralisation...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Contentieux administratif - Stage d'approfondissement -Comprendre le travail de contrôle du juge administratif
-Anticiper les problèmes qui pourraient se poser dans le cadre d'un contentieux soulevé
-Analyser les cas spécifiques du contentieux administratif...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Contentieux administratif - Principes généraux -Replacer brièvement les juridictions administratives dans un contexte juridique et jurisprudentiel global (dualité de juridiction, différents types de recours...)
-Comprendre les principes des deux plus importants...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Bases pratiques du droit administratif -Comprendre les notions fondamentales de droit administratif et leur mise en pratique.
-En quoi notre organisation juridictionnelle française soulève-t-elle des difficultés pratiques ?
-Comprendre le régime pratique des...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Master professionnel Droit Mention Droit social spécialité Droit et gestion des ressources humaines Les objectifs de cette formation sont de :
- Former les étudiants à la gestion et à l’administration des différents domaines des ressources humaines.
- Permettre...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Master 2 professionnel Droit - Mention Droit privé et Sciences Criminelles, spécialité Professions juridiques et judiciaires ( parcours Professions juridiques et administratives) L'objectif est de préparer les étudiants aux concours de la Fonction Publique et...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Master 2 professionnel Droit - Mention Droit privé et Sciences Criminelles, spécialité Professions juridiques et judiciaires #
- Former les étudiants à l’exercice professionnalisé du Droit.
- Maîtrise de la méthodologie
- Préparer les étudiants aux concours d’accès...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Master 2 professionnel Droit - Mention Droit de l'entreprise et des contrats, spécialité Juriste d'entreprise Former des juristes de qualité ouverts sur les différentes disciplines du droit des affaires
Permettre aux étudiants de consolider leurs acquis dans les...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Master 2 professionnel Droit - Mention Droit de l'entreprise et des contrats, spécialité Juriste d'entreprise (parcours Droit comptable et financier) Acquérir les compétences nécessaires pour devenir expert en droit, en comptabilité et en finance. Stage de 3...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Master 1 Droit social La mention « Droit social » permet aux étudiants d’acquérir une parfaite maîtrise de l'ensemble des branches du droit social par un approfondissement du droit du travail (dont l'étude a déjà débuté en troisième année de licence) et par une...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
master 1 Droit public La mention « droit public », au travers de son programme axé à la fois sur le droit public général (droit administratif approfondi, droit constitutionnel, public appliqué…) et sur le droit public spécialisé (droit de l’environnement, droit...
