Catégorie:Droit Fiscal
Mode:Présentiel
Gestion juridique et fiscale des associations 1901 - Maîtriser les principes fondamentaux du fonctionnement et de la gestion d'une association
- Tenir avec efficacité les assemblées et autres réunions ; veiller à l'évolution des statut
- Se familiariser avec...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Le droit des entreprises en difficulté et la gestion des procédures collectives - Optimiser et actualiser les connaissances des collaborateurs en matière de gestion des procédures collectives
- Limiter pour le créancier l'impact des procédures collectives (sauvegarde,...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Cadres et instances représentatives du personnel - Maîtriser les outils pour connaître et gérer les IRP et se repérer dans le cadre de la représentation du personnel
- Acquérir une bonne connaissance des relations collectives du travail ainsi que de l'environnement...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
La délégation unique du personnel et le fonctionnement du C.E. - Donner aux élus des instances représentatives du personnel les bases juridiques nécessaires à l’exercice de leurs fonctions, de façon à leur permettre de les exercer dans les meilleures conditions...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
La délégation unique du personnel : règles, conseils et pratiques - Donner au Délégué Unique du Personnel une parfaite connaissance du rôle, des attributions et des moyens alloués à la DUP et à ses membres
- Articulation entre les fonctions de Délégué du Personnel...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Le fonctionnement du comité d’entreprise et sa réglementation - Donner aux élus des instances représentatives du personnel les bases juridiques nécessaires à l’exercice de leurs fonctions, de façon à leur permettre de les exercer dans les meilleures conditions....
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Droit à l\'image et droit de l\'image - Comprendre la législation du droit à l'image en France
- Maîtriser la réglementation en matière de droit à l'image,
- Améliorer les relations avec les partenaires
- Apprendre à mieux se servir des bases de données visuelles...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
La négociation juridique des contrats Maîtriser les aspects juridiques de la négociation des contrats Les types de contrat
- Présentation et comparaison des contrats de vente, d’entreprise, de distribution, de franchise, et de concession....
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Le commerce électronique - Connaître et maîtriser les règles juridiques essentielles liées commerce électronique
- Gérer les difficultés liées à ce type de commerce
- Prévenir les litiges - La définition et la nature du commerce électronique...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Loi Chatel sur la modernisation des relations commerciales - Donner aux responsables commerciaux qui négocient avec la grande distribution les outils juridiques et commerciaux pour leur permettre de comprendre l’évolution actuelle du dispositif juridique des négociations...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Droit de la concurrence Présenter et expliquer la concurrence, ses conditions, ses limites, ses risques et la répression des pratiques anti- concurrentielles Aspects communautaires (Commission Européenne)
- Les traités de l’Union Européenne...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtrise des risques du droit pénal au travail - Identifier les risques d'infraction qui relèvent de l'exercice professionnel et du droit du travail
- Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences pour les dirigeants,...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Le droit pénal des affaires - Maîtriser les grands principes du droit pénal, en particulier la notion d’infraction, l’organisation du système judiciaire français
- Repérer et prévenir la commission d’une infraction dans le cadre professionnel
- Identifier...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Procédure d'achat pour les marchés publics - Maîtriser les procédures de marchés
- Connaître les critères de selection
- Etre capable de pondérer les critères de selection
- Respecter les règles entre service acheteur et candidat potentiel avant et...
Catégorie:Droit Du Travail Sécurité Sociale
Mode:Présentiel
Le droit du travail - législation - sécurité Permettre aux managers d’avoir une base légale (droit du travail, conventions collectives et règlements intérieurs) dans l’exercice de leur fonction Le pouvoir disciplinaire des employeurs (Code du travail art. L.120-2...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Formation juridique des commerciaux - Transmettre aux commerciaux de la Société-Cliente, les bases juridiques nécessaires à l’exercice de leur profession dans les meilleures conditions
- Acquérir une connaissance totale des contrats négociés pour le compte de...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Juridique pour commerciaux grands comptes - Donner aux responsables commerciaux, qui négocient avec des Grands Comptes, les outils juridiques nécessaires à l’exercice de leur profession
- Acquérir une meilleure connaissance des contrats qu’ils négocient pour...
Catégorie:Droit Du Travail Sécurité Sociale
Mode:Présentiel
Les fondements du droit au travail - Posséder les points clés du Code du travail
- Pouvoir gérer le quotidien des relations du travail
- Appliquer les décisions et la politique RH de l’entreprise
- Disposer des moyens et outils nécessaires à faire appliquer...
Catégorie:Droit Du Travail Sécurité Sociale
Mode:Présentiel
Droit du travail pour les directeurs et cadres - Donner aux directeurs, chefs de service et cadres une bonne connaissance de l'environnement social de l'entreprise, particulièrement des différentes instances représentatives du personnel ainsi qu'une maîtrise des...
Catégorie:Droit Du Travail Sécurité Sociale
Mode:Présentiel
Droit pénal du travail des cadres - Identifier les risques d'infraction qui relèvent de l'hygiène, sécurité et accidents du travail
- Comprendre les mécanismes d'engagement de la responsabilité pénale et les conséquences pour les dirigeants
- Prendre conscience...
