Catégorie:Affaires Internationales
Mode:Présentiel
Sécuriser un contrat de commerce international: les techniques de négociation, de rédaction et d'exécution Garantir, dès la phase des négociations, la bonne exécution des contrats internationaux. Maîtriser les différentes techniques de rédaction de ces contrats....
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Consortium et GME: Profiter de la coopération interentreprise Analyser l’environnement contractuel d’un consortium ou d’un GME pour en tirer les meilleurs profits et en limiter les risques. Structurer et rédiger au mieux son contrat de consortium ou de GME. Savoir...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser sa pratique du droit des contrats (niveau 2) Savoir aménager l’étendue des obligations contractuelles. Déterminer les conditions financières des contrats. Gérer l’évolution et l’avenir de la relation contractuelle. Méthode pédagogique :
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Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Remporter un marché public en présentant une offre présente Maîtriser les grands principes de la commande publique. Appréhender les règles applicables à la passation et à l'exécution des marchés publics. Déterminer correctement les attentes de l’acheteur et formuler...
Catégorie:Administration Affaires
Mode:Présentiel
Rédiger les contrats d'achat spécifiques en toute sécurité (Niveau 2) Faire le point sur les réglementations ad hoc applicables aux contrats d’achat de produits ou de services spécifiques. Maîtriser les clauses incontournables pour sécuriser l’exécution des contrats...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Maîtriser les risques du contrat d'achat (niveau 1) Acquérir les réflexes essentiels pour optimiser la négociation et la formalisation des contrats d'achat. Maîtriser les clauses spécifiques pour sécuriser la rédaction des appels d'offres et des contrats d’achat....
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser l'essentiel du droit des contrats - Cycle long de perfectionnement des connaissances Connaître les aspects juridiques d’une négociation précontractuelle et comprendre ses enjeux. Identifier les précautions à prendre dans la rédaction des clauses principales...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Sécuriser les contrats de maintenance: négociation, rédaction et suivi juridique Maîtriser les clauses spécifiques pour sécuriser la rédaction des appels d’offres et des contrats de maintenance. Identifier l'impact de la normalisation et de la législation sociale...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Maîtriser le cadre juridique de l\'Internet: noms de domaine, responsabilité des acteurs et propriété intellectuelle Être en mesure de prévenir un litige sur un nom de domaine et le traiter efficacement le cas échéant. Identifier l’étendue des responsabilités...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Créer et alimenter son intranet juridique Maîtriser les premiers outils de construction d’un intranet juridique. Choisir les éléments constitutifs de son intranet juridique et en optimiser le suivi. Améliorer la diffusion ciblée de l’information juridique. Méthode...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Contrats Télécoms et communications électroniques Maîtriser les schémas contractuels pratiqués et savoir rédiger les clauses essentielles. Faire le point sur les nouvelles réglementations et les décisions de jurisprudence récentes en matière de communications...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Informatique et libertés: mettre en conformité les systèmes d\'information et les fichiers Maîtriser l’obligation de conformité Informatique et libertés : critères de légalité et de qualité incontournables pour l’exploitation légale des systèmes d’information...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Sécuriser les échanges et les factures électroniques Maîtriser le régime juridique des contrats électroniques et définir précisément la signature électronique. Identifier les techniques de sécurisation des paiements électroniques. Mettre en place une politique...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Sécuriser les contrats informatiquess spécifiques (niveau 2): contrats de logiciels spécifiques, d\'intégration, d\'infogérance et ASP Identifier les points clés des contrats informatiques où la vigilance s’impose lors de la négociation. Maîtriser la rédaction...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Maîtriser la technique rédactionnelle des contrats informatiques (niveau 1) Prendre les précautions indispensables pendant la période des négociations. Structurer juridiquement son accord pour limiter les risques. Rédiger les clauses sensibles propres au contrat...
Catégorie:Barreau Pratique Juridique
Mode:Présentiel
Assistant(e) juridique - Cycle long de perfectionnement des connaissances Identifier le régime juridique de la franchise et maîtriser son mécanisme juridique.Analyser le contenu du contrat de franchise.Déterminer les obligations et les responsabilités du franchiseur...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
La franchise en pratique Identifier le régime juridique de la franchise et maîtriser son mécanisme juridique.Analyser le contenu du contrat de franchise.Déterminer les obligations et les responsabilités du franchiseur et du franchisé.Savoir utiliser le droit pour...
Catégorie:Administration Affaires
Mode:Présentiel
Gérer au mieux ses baux commerciaux: de la négociation à la fin du bail Maîtriser la rédaction des clauses essentielles d’un bail commercial. Analyser les aménagements possibles dans le cadre du décret de 1953. Savoir gérer la fin du bail et ses incidences. Méthode...
Catégorie:Administration Affaires
Mode:Présentiel
Contrats d'agents commerciaux: le statut des agents et le contenu de leur contrat Prendre les précautions indispensables pendant la période des négociations. Structurer juridiquement son accord pour limiter les risques. Rédiger les clauses sensibles propres au...
Catégorie:Droit International
Mode:Présentiel
Droit américain de la concurrence: identifier les pratiques anticoncurrentielles, les autorités de concurrence et les procédures Intégrer les fondements des pratiques anti-concurrentielles aux États-Unis et les risques qui en découlent. Connaître les grands principes...
