Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
Maîtriser les techniques de restructuration des sociétés Maîtriser les modalités juridiques, sociales et financières des opérations de restructuration.Mesurer les implications juridiques liées à chacune des ces techniques de restructuration.Savoir sélectionner...
Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
Maîtrise des formalités légales: Accomplir les démarches légales indispensables aux entreprises Comprendre le système des formalités légales afin d'en faciliter les démarches.Connaître les pièces obligatoires et les délais légaux selon les formalités à accomplir.Savoir...
Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
Rédiger un acte de reprise: cession /acquisition pure et simple, restructuration / LBO Maîtriser les techniques juridiques pour rédiger et sécuriser les clauses essentielles d’un acte de reprise. Différencier les clauses d’un acte de cession pure et simple de...
Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
Pratique de la SARL: respecter ses règles de constitution et comprendre son fonctionnement Maîtriser les règles juridiques encadrant la création, le fonctionnement et la gestion d’une SARL. Déterminer les pouvoirs du gérant d’une SARL et identifier les cas de...
Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
Gérer une opération d\'externalisation: mode d\'emploi Garantir les risques juridiques liés aux différentes facettes d’une opération d’externalisation. Négocier et rédiger au mieux les clauses clés des contrats issus de ces accords. Optimiser l’impact de l’opération...
Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
Gérer une opération d\'externalisation: mode d\'emploi Garantir les risques juridiques liés aux différentes facettes d’une opération d’externalisation. Négocier et rédiger au mieux les clauses clés des contrats issus de ces accords. Optimiser l’impact de l’opération...
Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
Pratiquer de la SA: Intégrer les règles de la gouvernance des sociétés anonymes Optimiser l'organisation et l'équilibre des pouvoirs au sein d’une SA. Respecter les nouvelles exigences en matière de transparence et d’actionnariat ainsi que dans les relations avec...
Catégorie:Droit Sociétés Conseil Juridique
Mode:Présentiel
La société en commandité par actions (SCA): Comprendre son régime juridique et son fonctionnement Identifier les domaines d’utilisation de la SCA. Maîtriser les conditions de fond et de forme pour constituer une SCA. Organiser les rapports commandités / commanditaires....
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Perfectionner sa pratique du droit des contrats (Niveau 3) Maîtriser les précautions dont il faut s'entourer lors de la phase précontractuelle. Savoir rédiger les clauses sensibles des contrats d'affaires. Optimiser la prévention et la gestion des litiges liés...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Comprendre le droit des contrats (Niveau 1) Acquérir les réflexes juridiques indispensables dans toute négociation. Connaître les principes fondamentaux qui régissent la vie d'un contrat. Maîtriser les clauses essentielles d'un contrat d'affaires. Méthode pédagogique...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Droit comparé des contrats anglais et français Maîtriser les spécificités du droit des contrats anglais par rapport au droit français. Comprendre les principes juridiques anglais essentiels à négociation et à la rédaction des clauses de conclusion, d’exécution...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Consortium et GME: Profiter de la coopération interentreprise Analyser l’environnement contractuel d’un consortium ou d’un GME pour en tirer les meilleurs profits et en limiter les risques. Structurer et rédiger au mieux son contrat de consortium ou de GME. Savoir...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser sa pratique du droit des contrats (niveau 2) Savoir aménager l’étendue des obligations contractuelles. Déterminer les conditions financières des contrats. Gérer l’évolution et l’avenir de la relation contractuelle. Méthode pédagogique :
...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Remporter un marché public en présentant une offre présente Maîtriser les grands principes de la commande publique. Appréhender les règles applicables à la passation et à l'exécution des marchés publics. Déterminer correctement les attentes de l’acheteur et formuler...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Maîtriser les risques du contrat d'achat (niveau 1) Acquérir les réflexes essentiels pour optimiser la négociation et la formalisation des contrats d'achat. Maîtriser les clauses spécifiques pour sécuriser la rédaction des appels d'offres et des contrats d’achat....
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser l'essentiel du droit des contrats - Cycle long de perfectionnement des connaissances Connaître les aspects juridiques d’une négociation précontractuelle et comprendre ses enjeux. Identifier les précautions à prendre dans la rédaction des clauses principales...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Sécuriser les contrats de maintenance: négociation, rédaction et suivi juridique Maîtriser les clauses spécifiques pour sécuriser la rédaction des appels d’offres et des contrats de maintenance. Identifier l'impact de la normalisation et de la législation sociale...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Maîtriser le cadre juridique de l\'Internet: noms de domaine, responsabilité des acteurs et propriété intellectuelle Être en mesure de prévenir un litige sur un nom de domaine et le traiter efficacement le cas échéant. Identifier l’étendue des responsabilités...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Créer et alimenter son intranet juridique Maîtriser les premiers outils de construction d’un intranet juridique. Choisir les éléments constitutifs de son intranet juridique et en optimiser le suivi. Améliorer la diffusion ciblée de l’information juridique. Méthode...
Catégorie:Droit des Télécommunications Internet Audiovisuel
Mode:Présentiel
Contrats Télécoms et communications électroniques Maîtriser les schémas contractuels pratiqués et savoir rédiger les clauses essentielles. Faire le point sur les nouvelles réglementations et les décisions de jurisprudence récentes en matière de communications...