Formations de Droit Juridique en Paris

Centre: Connaissance Network

ZAC étape par étape Maîtriser chaque étape de la procédure de la ZAC pour monter au mieux son projet urbain. Appréhender les enjeux des nouvelles règles de l’aménagement urbain. Anticiper et gérer les risques contentieux. ZAC étape par étape Méthode...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

La fonction d’acheteur public : Intégrer les bonnes pratiques d’achat public

Centre: Connaissance Network

La fonction d’acheteur public : Intégrer les bonnes pratiques d’achat public Organiser une cellule achat performante. Maîtriser les aspects logistiques de la fonction. Développer des outils de suivi et de contrôle des achats. Gérer au mieux ses relations avec...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Maîtriser le cadre juridique des contrats de partenariat

Centre: Connaissance Network

Maîtriser le cadre juridique des contrats de partenariat Mettre en œuvre un contrat de partenariat en respectant un cadre juridique précis et en tenant compte des contraintes et spécificités du droit public. Assurer la transparence et sécuriser la passation et...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Plan Local d’Urbanisme : Élaborer et réviser au mieux son document

Centre: Connaissance Network

Plan Local d’Urbanisme : Élaborer et réviser au mieux son document Bénéficier d’un retour d’expérience pratique sur des procédures de PLU achevées ou en cours. Réunir les conditions nécessaires au lancement et à la gestion d’une procédure d’élaboration ou de révision...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

Maîtriser l’essentiel du droit de l’urbanisme (Cycle long)

Centre: Connaissance Network

Maîtriser l’essentiel du droit de l’urbanisme (Cycle long) Appréhender d’une manière cohérente et complète toute la réglementation spécifique au droit de l’urbanisme. Comprendre l’articulation entre les différents documents d’urbanisme. Devenir opérationnel en...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

Les fondamentaux du droit administratif

Centre: Connaissance Network

Les fondamentaux du droit administratif Intégrer rapidement les connaissances indispensables du droit administratif. Connaître les fondements de l'action administrative, ses acteurs et les moyens existants au service de cette action. Les fondamentaux du...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Élaborer son Plan Communal de Sauvegarde : Appliquer la méthodologie pour anticiper, éviter ou gérer la crise

Centre: Connaissance Network

Élaborer son Plan Communal de Sauvegarde : Appliquer la méthodologie pour anticiper, éviter ou gérer la crise Connaître les dispositifs d'organisation des secours (implication du SDISS, de la Sécurité Civile…). Maîtriser la méthodologie de mise en œuvre d'un Plan...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Faire de la fonction de juriste un atout majeur de la collectivité

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Faire de la fonction de juriste un atout majeur de la collectivité Cibler et anticiper les risques encourus par la collectivité. Mettre en place des outils d’ingénierie pour sécuriser l’action administrative. Devenir un acteur incontournable du fonctionnement...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

La réglementation nationale de l'affichage publicitaire

Centre: Connaissance Network

La réglementation nationale de l\'affichage publicitaire Concilier respect des intérêts économiques et préservation du cadre de vie Connaître les enjeux de l'affichage publicitaire. Maîtriser le cadre juridique de l’affichage publicitaire. Savoir comment réagir...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Faire du droit de préemption un véritable outil de maîtrise foncière

Centre: Connaissance Network

Faire du droit de préemption un véritable outil de maîtrise foncière Maîtriser les techniques de préemption. Eviter les écueils liés à la déclaration d’intention d’aliéner. Anticiper les risques d’une préemption illégale. Faire du droit de préemption...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Lotissement : Tirer parti de cette technique d'aménagement

Centre: Connaissance Network

Lotissement : Tirer parti de cette technique d\'aménagement Connaître les avantages de la procédure de lotissement. Tirer le bilan financier d’une opération de lotissement. Réunir les conditions de réussite de la commercialisation du lotissement. Lotissement...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

Expropriation : Assurer la maîtrise foncière d'une opération

Centre: Connaissance Network

Expropriation : Assurer la maîtrise foncière d\'une opération Connaître les modalités de la procédure de déclaration d'utilité publique. Réduire les risques d’annulation de l’opération d’utilité publique. Être en mesure de gérer au mieux le contentieux, notamment...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

Conduire et organiser ses procédures de concertation et d'enquête publique

Centre: Connaissance Network

Conduire et organiser ses procédures de concertation et d\'enquête publique Connaître les règles applicables aux procédures de concertation et d'enquête publique. Maîtriser le déroulement de ces procédures afin d'éviter les irrégularités. Identifier les interlocuteurs...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

Mener à bien une opération d'aménagement public - De la maîtrise foncière à la délivrance des autorisations

Centre: Connaissance Network

Mener à bien une opération d\'aménagement public - De la maîtrise foncière à la délivrance des autorisations Identifier les outils adaptés pour la réalisation des opérations d’aménagement. Maîtriser les connexions entre les différentes procédures et règles encadrant...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

Réglementation et pratique du droit de l’urbanisme

Centre: Connaissance Network

Réglementation et pratique du droit de l’urbanisme Mesurer l’impact de toutes les réformes du droit de l’urbanisme sur ses pratiques. Sécuriser le contenu et la gestion de ses documents d’urbanisme. Maîtriser les nouveaux enjeux de l’aménagement urbain. Réglementation...

Catégorie: Urbanisme

Mode: Présentiel

Conduire et sécuriser des opérations d'aménagement en zone littorale

Centre: Connaissance Network

Conduire et sécuriser des opérations d'aménagement en zone littorale Appréhender les difficultés d'application de la loi littoral autour des notions clés telles que la bande des cent mètres, les espaces proches du rivages et les espaces remarquables.Identifier...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Mettre en œuvre la loi MOP

Centre: Connaissance Network

Mettre en œuvre la loi MOP Délimiter le champ d’application de la loi MOP. Etre en mesure de déléguer la maîtrise d’ouvrage publique en toute sécurité. Analyser les relations entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre. Mettre en œuvre la loi MOP...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Réglementation et pratique des marchés publics (niveau 2)

Centre: Connaissance Network

Réglementation et pratique des marchés publics (niveau 2) Maîtriser toutes les facettes de la réglementation applicable pour passer et exécuter des marchés publics en toute sécurité juridique. Être en mesure de déterminer la procédure adéquate en fonction des...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Le statut des fonctionnaires

Centre: Connaissance Network

Le statut des fonctionnaires Acquérir les principes et la pratique relative au statut du fonctionnaire, agent d'état, de la fonction publique hospitalière ou de collectivité territoriale. Le statut des fonctionnaires CONTENU DU PROGRAMME Notion de...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

Responsabilité pénale (niveau 2): Maîtriser les risques pour les dirigeants et les personnes morales

Centre: Connaissance Network

Responsabilité pénale (niveau 2): Maîtriser les risques pour les dirigeants et les personnes morales Identifier les risques de responsabilité pénale encourus par les personnes morales et leurs dirigeants. Prévenir leur mise en jeu par une meilleure connaissance...

Catégorie: Droit Divers

Mode: Présentiel

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