Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
ZAC étape par étape Maîtriser chaque étape de la procédure de la ZAC pour monter au mieux son projet urbain. Appréhender les enjeux des nouvelles règles de l’aménagement urbain. Anticiper et gérer les risques contentieux. ZAC étape par étape
Méthode...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
La fonction d’acheteur public : Intégrer les bonnes pratiques d’achat public Organiser une cellule achat performante. Maîtriser les aspects logistiques de la fonction. Développer des outils de suivi et de contrôle des achats. Gérer au mieux ses relations avec...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser le cadre juridique des contrats de partenariat Mettre en œuvre un contrat de partenariat en respectant un cadre juridique précis et en tenant compte des contraintes et spécificités du droit public. Assurer la transparence et sécuriser la passation et...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Plan Local d’Urbanisme : Élaborer et réviser au mieux son document Bénéficier d’un retour d’expérience pratique sur des procédures de PLU achevées ou en cours. Réunir les conditions nécessaires au lancement et à la gestion d’une procédure d’élaboration ou de révision...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Maîtriser l’essentiel du droit de l’urbanisme (Cycle long) Appréhender d’une manière cohérente et complète toute la réglementation spécifique au droit de l’urbanisme. Comprendre l’articulation entre les différents documents d’urbanisme. Devenir opérationnel en...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Les fondamentaux du droit administratif Intégrer rapidement les connaissances indispensables du droit administratif. Connaître les fondements de l'action administrative, ses acteurs et les moyens existants au service de cette action. Les fondamentaux du...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Élaborer son Plan Communal de Sauvegarde : Appliquer la méthodologie pour anticiper, éviter ou gérer la crise Connaître les dispositifs d'organisation des secours (implication du SDISS, de la Sécurité Civile…). Maîtriser la méthodologie de mise en œuvre d'un Plan...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Faire de la fonction de juriste un atout majeur de la collectivité Cibler et anticiper les risques encourus par la collectivité. Mettre en place des outils d’ingénierie pour sécuriser l’action administrative. Devenir un acteur incontournable du fonctionnement...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
La réglementation nationale de l\'affichage publicitaire Concilier respect des intérêts économiques et préservation du cadre de vie Connaître les enjeux de l'affichage publicitaire. Maîtriser le cadre juridique de l’affichage publicitaire. Savoir comment réagir...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Faire du droit de préemption un véritable outil de maîtrise foncière Maîtriser les techniques de préemption. Eviter les écueils liés à la déclaration d’intention d’aliéner. Anticiper les risques d’une préemption illégale. Faire du droit de préemption...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Lotissement : Tirer parti de cette technique d\'aménagement Connaître les avantages de la procédure de lotissement. Tirer le bilan financier d’une opération de lotissement. Réunir les conditions de réussite de la commercialisation du lotissement. Lotissement...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Expropriation : Assurer la maîtrise foncière d\'une opération Connaître les modalités de la procédure de déclaration d'utilité publique. Réduire les risques d’annulation de l’opération d’utilité publique. Être en mesure de gérer au mieux le contentieux, notamment...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Conduire et organiser ses procédures de concertation et d\'enquête publique Connaître les règles applicables aux procédures de concertation et d'enquête publique. Maîtriser le déroulement de ces procédures afin d'éviter les irrégularités. Identifier les interlocuteurs...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Mener à bien une opération d\'aménagement public - De la maîtrise foncière à la délivrance des autorisations Identifier les outils adaptés pour la réalisation des opérations d’aménagement. Maîtriser les connexions entre les différentes procédures et règles encadrant...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Réglementation et pratique du droit de l’urbanisme Mesurer l’impact de toutes les réformes du droit de l’urbanisme sur ses pratiques. Sécuriser le contenu et la gestion de ses documents d’urbanisme. Maîtriser les nouveaux enjeux de l’aménagement urbain. Réglementation...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Conduire et sécuriser des opérations d'aménagement en zone littorale Appréhender les difficultés d'application de la loi littoral autour des notions clés telles que la bande des cent mètres, les espaces proches du rivages et les espaces remarquables.Identifier...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Mettre en œuvre la loi MOP Délimiter le champ d’application de la loi MOP. Etre en mesure de déléguer la maîtrise d’ouvrage publique en toute sécurité. Analyser les relations entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre. Mettre en œuvre la loi MOP...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Réglementation et pratique des marchés publics (niveau 2) Maîtriser toutes les facettes de la réglementation applicable pour passer et exécuter des marchés publics en toute sécurité juridique. Être en mesure de déterminer la procédure adéquate en fonction des...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Le statut des fonctionnaires Acquérir les principes et la pratique relative au statut du fonctionnaire, agent d'état, de la fonction publique hospitalière ou de collectivité territoriale. Le statut des fonctionnaires
CONTENU DU PROGRAMME
Notion de...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Responsabilité pénale (niveau 2): Maîtriser les risques pour les dirigeants et les personnes morales Identifier les risques de responsabilité pénale encourus par les personnes morales et leurs dirigeants. Prévenir leur mise en jeu par une meilleure connaissance...
