Catégorie:Urbanisme
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Pathologie du bâtiment - Maîtriser les désordres principaux du bâtiment
- Maîtriser les règles de l'assurance construction L'assurance-construction
- L'obligation générale de s'assurer
- L'assurance dommages...
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Les règles présidant à l’occupation des sols Les règles générales d’occupation des sols
- Le règlement national d'urbanisme
- Contenu
- Portée
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Les règles impératives dans la commercialisation d’un programme neuf Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Caractères et différentes formes de la vente d'immeubles à construire...
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Les incidences des contrats de construction d’immeubles sur la vente Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Contrat de construction d'une maison individuelle
- Caractéristiques
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Les baux professionnels - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin de bail et ses incidences Régime...
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Les autorisations d’occupation des sols : ZAC, lotissement - Appréhender les aspects essentiels du lotissement
- Appréhender les aspects essentiels d'une procédure de ZAC Le lotissement
- Champ d’application
- Procédure...
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Le Lotissement Appréhender les aspects essentiels du lotissement - Champ d’application
- Procédure d’autorisation de lotir
- Taxes et participations aux dépenses d’équipement public à la charge du lotisseur...
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Le bail commercial - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences Obligations des parties...
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Le bail civil - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences La phase pré contractuelle...
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La vente en l’état futur d’achevement (VEFA) Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Caractères et différentes formes de la vente d'immeubles à construire
- La...
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Initiation au droit de l’urbanisme Appréhender les aspects essentiels du droit de l'urbanisme Les raisons d'être du droit de l'urbanisme
- Le développement de l'urbanisation
- La nécessité d'organiser...
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Les contrats liés à la construction d’immeubles Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Contrat de construction d'une maison individuelle
- Caractéristiques
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Formation sur mesure Urbanisme Initiation au droit de l'urbanisme, le bail civil, le bail commercial, formation des gardes nature etc., toutes nos Formations Urbanisme peuvent s'adapter précisément à vos attentes. Législation
Urbanisme commercial
Réglementation
Programme...
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Diagnostic financier et décision d’investissement - Comprendre la structure du bilan et déterminer les choix d’investissement
- Le retour sur investissement (TRI)
- Les cash flows actualisés
- Rendre l’investissement judicieux et profitable Première...