Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les baux professionnels - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin de bail et ses incidences Régime...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les autorisations d’occupation des sols : ZAC, lotissement - Appréhender les aspects essentiels du lotissement
- Appréhender les aspects essentiels d'une procédure de ZAC Le lotissement
- Champ d’application
- Procédure...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le Lotissement Appréhender les aspects essentiels du lotissement - Champ d’application
- Procédure d’autorisation de lotir
- Taxes et participations aux dépenses d’équipement public à la charge du lotisseur...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le bail commercial - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences Obligations des parties...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le bail civil - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences La phase pré contractuelle...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
La vente en l’état futur d’achevement (VEFA) Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Caractères et différentes formes de la vente d'immeubles à construire
- La...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Initiation au droit de l’urbanisme Appréhender les aspects essentiels du droit de l'urbanisme Les raisons d'être du droit de l'urbanisme
- Le développement de l'urbanisation
- La nécessité d'organiser...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les contrats liés à la construction d’immeubles Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Contrat de construction d'une maison individuelle
- Caractéristiques
...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Formation sur mesure Urbanisme Initiation au droit de l'urbanisme, le bail civil, le bail commercial, formation des gardes nature etc., toutes nos Formations Urbanisme peuvent s'adapter précisément à vos attentes. Législation
Urbanisme commercial
Réglementation
Programme...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
L’application de la Convention IRSA dans les accidents automobiles - Connaître les mécanismes de la Convention IRSA
- Savoir déterminer les responsabilités selon le barème de la Convention
- Savoir appliquer les différents titres de la Convention dans...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
Comment rédiger des textes contractuels en assurance de dommages - Connaître les règles juridiques qui président à la rédaction des contrats et clauses
- Savoir rédiger les textes contractuels dans le respect du droit des assurances Composition du contrat d’assurance...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
Les bases techniques de l’assurance et de la réassurance IARD - Comprendre les mécanismes de l’assurance dommages
- Savoir comment sont calculés les tarifs
- Déterminer les contraintes d’assurabilité et comment l’assureur peut se protéger Introduction
...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
Les bases juridiques du contrat d’assurance de dommages - Comprendre les fondements juridiques du contrat d’assurance
- Savoir appliquer les règles édictées par le code des assurances et par la jurisprudence Introduction
- Définition...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
L’assurance automobile - Connaître les règles juridiques propres contrat d’assurance automobile
- Connaître les garanties et les bases tarifaires Le marché de l’assurance automobile
- Le parc automobile français
...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
L’assurance multirisque habitation - Connaître le mécanisme des garanties
- Savoir souscrire et tarifer une multirisque habitation Le marché
- Le parc d’habitations en France
- Données chiffrées...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
La Loi Badinter du 5 juillet 1985 sur les accidents de la circulation -Connaître les mécanismes de la Loi Badinter
-Appliquer ses dispositions en connaissant leur interprétation par la jurisprudence
La formation ne traite pas des conventions (IRCA et PAOS)...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
La gestion des véhicules économiquement irréparables - Connaître la procédure réglementaire de gestion des véhicules économiquement irréparables
- Savoir répondre aux questions posées par les assurés et les intermédiaires Introduction
-...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
Comment souscrire une assurance flotte Être en mesure de réaliser une consultation du marché de l’assurance flotte ou de l’accompagner 1°/ Le marché
- Données chiffrées
- Les intervenants : assureurs, courtiers, agents, préventeurs,...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
Comment gérer une assurance flotte Savoir optimiser la gestion de la flotte automobile de son entreprise ou de ses clients Le marché
- Données chiffrées
- Les intervenants : assureurs, courtiers, agents,...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
La surveillance du portefeuille - Savoir identifier les risques anormaux
- Déterminer les moyens de redressement des résultats La justification de la surveillance du portefeuille
- La qualité des résultats
...