Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Formation sur mesure Droit des Entreprises Recouvrement des créances, droit du travail, harcèlement moral et sexuel, gestion et pratiques d'un CHSCT, droit des travailleurs handicapés, commerce électronique etc., toutes nos Formations Droit des Entreprises peuvent...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Aspect reglementaire des diagnostics immobiliers Maitriser la nouvelle reglementation relative aux diagnostic immobiliers Le diagnostiqueur immobilier
- Statut de la profession
- Obligations de la profession
Présentation...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Juridique pour gestionnaires et administrateurs de biens - Donner les bases juridiques nécessaires à exercer au mieux leur fonction
- Gagner en intégration dans les équipes et en efficacité La justice et les copropriétaires
- Règles...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Approche juridique globale de l’urbanisme - Clarifier le sens et la portée des notions juridiques de l’urbanisme
- Clarifier la hiérarchie des normes régissant l’urbanisme
- Identifier le rôle des acteurs locaux de l’urbanisme
- Replacer sa fonction dans le...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les pouvoirs de police des Gardes Nature - Différencier les activités liées à la police administrative et celles liées à la Police judiciaire
- Appliquer la procédure relative à chaque pouvoir de police
- Réduire le risque de contentieux administratif
- Mener...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Formation des gardes nature - Urbanisme - Maîtriser les connaissances techniques nécessaires à l’évolution du métier
- Identifier le rôle des acteurs locaux de l’urbanisme
- Réduire le risque de contentieux administratif par le rôle de prévention Les normes...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Pathologie du bâtiment - Maîtriser les désordres principaux du bâtiment
- Maîtriser les règles de l'assurance construction L'assurance-construction
- L'obligation générale de s'assurer
- L'assurance dommages...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les règles présidant à l’occupation des sols Les règles générales d’occupation des sols
- Le règlement national d'urbanisme
- Contenu
- Portée
...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les règles impératives dans la commercialisation d’un programme neuf Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Caractères et différentes formes de la vente d'immeubles à construire...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les incidences des contrats de construction d’immeubles sur la vente Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Contrat de construction d'une maison individuelle
- Caractéristiques
...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les baux professionnels - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin de bail et ses incidences Régime...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les autorisations d’occupation des sols : ZAC, lotissement - Appréhender les aspects essentiels du lotissement
- Appréhender les aspects essentiels d'une procédure de ZAC Le lotissement
- Champ d’application
- Procédure...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le Lotissement Appréhender les aspects essentiels du lotissement - Champ d’application
- Procédure d’autorisation de lotir
- Taxes et participations aux dépenses d’équipement public à la charge du lotisseur...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le bail commercial - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences Obligations des parties...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Le bail civil - Identifier les solutions à apporter aux difficultés juridiques rencontrées et les différentes phases de la vie du bail
- Maîtriser la rédaction des principales clauses
- Savoir gérer la fin du bail et ses incidences La phase pré contractuelle...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
La vente en l’état futur d’achevement (VEFA) Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Caractères et différentes formes de la vente d'immeubles à construire
- La...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Initiation au droit de l’urbanisme Appréhender les aspects essentiels du droit de l'urbanisme Les raisons d'être du droit de l'urbanisme
- Le développement de l'urbanisation
- La nécessité d'organiser...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Les contrats liés à la construction d’immeubles Maîtriser les différentes techniques contractuelles dans le domaine de la construction d'immeubles Contrat de construction d'une maison individuelle
- Caractéristiques
...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Formation sur mesure Urbanisme Initiation au droit de l'urbanisme, le bail civil, le bail commercial, formation des gardes nature etc., toutes nos Formations Urbanisme peuvent s'adapter précisément à vos attentes. Législation
Urbanisme commercial
Réglementation
Programme...
Catégorie:Assurances
Mode:Présentiel
L’application de la Convention IRSA dans les accidents automobiles - Connaître les mécanismes de la Convention IRSA
- Savoir déterminer les responsabilités selon le barème de la Convention
- Savoir appliquer les différents titres de la Convention dans...
