Catégorie:Droit Immobilier
Mode:Présentiel
Cession / Acquisition d'actifs immobiliers: immeubles en direct ou titres de sociétés immobilières Réaliser en toute sécurité l’audit préalable à l’opération immobilière. Définir la stratégie de financement à adopter et ses enjeux fiscaux. Identifier les structures...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Pratique du droit de la consommation : gérer les relations consuméristes en respectant les mentions légales Connaître les différentes infractions au droit de la consommation. Identifier les moyens de protection mis à la disposition du consommateur. Maîtriser le...
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Droit des sociétés pour non spécialistes Identifier les différentes formes de sociétés pour maîtriser leurs avantages et inconvénients. Connaître leurs règles essentielles de fonctionnement. Optimiser la répartition des pouvoirs entre dirigeants et associés. Mesurer...
Catégorie:Contrôle de Gestion
Mode:Présentiel
Valoriser son portefeuille d'actifs incorporels Identifier la stratégie contractuelle la mieux adaptée pour ses marques, brevets, know-how, logiciels, droits d'auteur.Assimiler les conditions de valorisation d'un portefeuille d'actifs incorporels.Tirer profit...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser le droit français à la concurrence Connaître les différentes atteintes à la libre concurrence. Identifier les sanctions encourues. Savoir gérer un contentieux en matière de concurrence. Méthode pédagogique :
- Cette formation permet...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser le droit français à la concurrence Connaître les différentes atteintes à la libre concurrence. Identifier les sanctions encourues. Savoir gérer un contentieux en matière de concurrence. Méthode pédagogique :
- Cette formation permet...
Catégorie:Gestion de Portefeuilles
Mode:Présentiel
Valoriser son portefeuille d'actifs incorporels Identifier la stratégie contractuelle la mieux adaptée pour ses marques, brevets, know-how, logiciels, droits d'auteur.Assimiler les conditions de valorisation d'un portefeuille d'actifs incorporels.Tirer profit...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Secrétariat juridique du contentieux Connaître les institutions judiciaires françaises et leur fonctionnement. Suivre le déroulement d’une procédure de A à Z en maîtrisant les formalités. Gérer les relations avec les différents acteurs du contentieux. Mettre en...
Catégorie:Barreau Pratique Juridique
Mode:Présentiel
Assistant(e) juridique: sociétés, contrats et contentieux: cycle long de perfectionnement des connaissances Savoir accomplir les formalités liées à la constitution et au fonctionnement d'une société.Maîtriser les techniques contractuelles de base.Constituer et...
Catégorie:Droit Immobilier
Mode:Présentiel
La copropriété: intégrer l'évolution juridique et en optimiser la gestion Maîtriser la gestion juridique, technique et financière de la copropriété. Faire le point sur les modifications apportées par le décret n° 2004-479 du 27/05/04 au regard des nouvelles dispositions...
Catégorie:Qualité Sécurité Informatique
Mode:Présentiel
Intelleigence économique et sécurité informatique. Maîtriser la recherche et la protection de l'information Assurer la protection du patrimoine de l'entreprise en interne et en externe.Organiser la recherche d'information et en connaître les limites.Anticiper...
Catégorie:Administration Affaires
Mode:Présentiel
Maîtriser le cadre juridique de sa politique commerciale Savoir rédiger des conditions de vente, des contrats de coopération commerciale et de services distincts. Maîtriser ses obligations en matière de prix et de facturation, savoir calculer le seuil de revente...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Le droit d'auteur: maîtriser la protection, l'exploitation et la défense des oeuvres d'esprit Maîtriser le cadre juridique de la protection des créations intellectuelles afin de permettre à l’entreprise de les exploiter en toute sécurité. Identifier les moyens...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Déposer et protéger ses brevets: savoir les exploiter et les rentabiliser Identifier les modes de protection des innovations techniques. Maîtriser les procédures administratives (dépôt, enregistrement, maintien…) pour la protection des brevets en France et à l’étranger....
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Maîtriser les bases de la propriété intellectuelle Identifier les différents systèmes de protection de la propriété intellectuelle. Connaître les diverses possibilités de commercialisation des droits protégés pour valoriser l’innovation. Maîtriser l’application...
Catégorie:Gestion Immobilière
Mode:Présentiel
Sécuriser les contrats de vente immobilière: promesse d'achat, compromis de vente, contrat de vente... Choisir entre promesse unilatérale et compromis de vente. Maîtriser le mécanisme de protection des consommateurs. Identifier les risques et déjouer les pièges...
Catégorie:Barreau Pratique Juridique
Mode:Présentiel
Assistant(e) juridique: Maîtriser ses missions clés Savoir rédiger les actes indispensables au secrétariat juridique des sociétés. Préparer et gérer les contrats types adaptés à son service. Mettre en place des tableaux de bord de suivi des dossiers contentieux....
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Droit des données biométriques. Mettre en oeuvre et utiliser les fichiers biométriques en toute sécurité Maîtriser les différentes règles applicables aux fichiers biométriques.Identifier les facteurs favorables ou défavorables au contrôle d'accès par biométrie....
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Contrefaçon: protéger ses droits de propriété intellectuelle Maîtriser le cadre juridique de la lutte contre la contrefaçon aux niveaux national, communautaire et international. Connaître les modalités de dépôt d’un dossier en contrefaçon auprès des services douaniers....
Catégorie:Droit des Entreprises
Mode:Présentiel
Secrétariat juridique de sociétés commerciales. Assurer le suivi juridique de la vie d'une société Réaliser des opérations liées à la constitution, au suivi, à la modification, à la transformation et à la disparition des sociétés commerciales.Maîtriser les différentes...
