Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Faire du droit de préemption un véritable outil de maîtrise foncière Maîtriser les techniques de préemption. Eviter les écueils liés à la déclaration d’intention d’aliéner. Anticiper les risques d’une préemption illégale. Faire du droit de préemption...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Lotissement : Tirer parti de cette technique d\'aménagement Connaître les avantages de la procédure de lotissement. Tirer le bilan financier d’une opération de lotissement. Réunir les conditions de réussite de la commercialisation du lotissement. Lotissement...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Expropriation : Assurer la maîtrise foncière d\'une opération Connaître les modalités de la procédure de déclaration d'utilité publique. Réduire les risques d’annulation de l’opération d’utilité publique. Être en mesure de gérer au mieux le contentieux, notamment...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Conduire et organiser ses procédures de concertation et d\'enquête publique Connaître les règles applicables aux procédures de concertation et d'enquête publique. Maîtriser le déroulement de ces procédures afin d'éviter les irrégularités. Identifier les interlocuteurs...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Mener à bien une opération d\'aménagement public - De la maîtrise foncière à la délivrance des autorisations Identifier les outils adaptés pour la réalisation des opérations d’aménagement. Maîtriser les connexions entre les différentes procédures et règles encadrant...
Catégorie:Urbanisme
Mode:Présentiel
Réglementation et pratique du droit de l’urbanisme Mesurer l’impact de toutes les réformes du droit de l’urbanisme sur ses pratiques. Sécuriser le contenu et la gestion de ses documents d’urbanisme. Maîtriser les nouveaux enjeux de l’aménagement urbain. Réglementation...
Catégorie:Administration Publique - Gestion Entreprise
Mode:Présentiel
Gérer les relations entre les collectivités et les associations Connaître et maîtriser les règles régissant la gestion des associations publiques. Maîtriser le régime fiscal des associations afin de faire face aux contrôles de plus en plus fréquents de l'administration...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Conduire et sécuriser des opérations d'aménagement en zone littorale Appréhender les difficultés d'application de la loi littoral autour des notions clés telles que la bande des cent mètres, les espaces proches du rivages et les espaces remarquables.Identifier...
Catégorie:Administration Publique - Gestion Entreprise
Mode:Présentiel
Passer et gérer ses marchés publics de prestations intellectuelles Maîtriser les spécificités juridiques des prestations intellectuelles. Utiliser au mieux le CCAG-PI. Savoir adapter les procédures du CMP aux contraintes des prestations intellectuelles.
Passer...
Catégorie:Construction Réformes
Mode:Présentiel
Délégations de service public - Niveau 1 : Appréhender le cadre réglementaire et la passation des contrats Connaître les cas de recours à la DSP. Retracer étape par étape les différentes phases de la procédure de passation des délégations de service public. Adopter...
Catégorie:Construction Réformes
Mode:Présentiel
Gérer les marchés publics de maîtrise d’œuvre Choisir la procédure adéquate pour désigner les maîtres d’œuvre. Savoir rédiger son cahier des charges et déterminer les clauses essentielles à la réussite d’un marché de maîtrise d’œuvre. Gérer le contrat en toute...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Mettre en œuvre la loi MOP Délimiter le champ d’application de la loi MOP. Etre en mesure de déléguer la maîtrise d’ouvrage publique en toute sécurité. Analyser les relations entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre. Mettre en œuvre la loi MOP...
Catégorie:Concours Fonction Publique
Mode:Présentiel
Occupation du domaine public des collectivités territoriales : Mettre en œuvre le Nouveau Code de la propriété des personnes publiques Intégrer les principes posés par l’ordonnance du 21/04/06. Identifier les différents types d'autorisations ou de conventions...
Catégorie:Administration Affaires
Mode:Présentiel
La pratique du CCAG travaux : Maîtriser l’environnement réglementaire des marchés de travaux Déterminer la nature juridique et la portée du CCAG travaux. Identifier et prévenir les litiges susceptibles de survenir en cours d'exécution. Rédiger un CCAP travaux...
Catégorie:Planification Ressources Humaines
Mode:Présentiel
Faire de ses tableaux de bord RH des référentiels pertinents et efficaces Connaître les principes directeurs de l'élaboration d'un tableau de bord de gestion des ressources humaines (GRH). Savoir identifier et sélectionner les indicateurs adaptés à sa structure....
Catégorie:Informatique
Mode:Présentiel
Marchés publics informatiques : Savoir éviter les écueils Rédiger efficacement les documents contractuels. Améliorer les performances économiques des achats informatiques. Maîtriser la dématérialisation des échanges. Marchés publics informatiques : Savoir éviter...
Catégorie:Concours Fonction Publique
Mode:Présentiel
Délégations de service public de transports : Définir et mettre en œuvre son projet Identifier les montages spécifiques au secteur des transports publics. Connaître les clauses propres aux contrats de transport. Maîtriser les aspects financiers de ces contrats....
Catégorie:Administration Publique - Gestion Entreprise
Mode:Présentiel
Optimiser l’éxécution des marchés publics de travaux Appréhender les spécificités des marchés de travaux grâce à l’analyse, étape par étape, du CCAG. Prévenir les litiges liés à l’exécution des marchés. Prendre en compte la réforme en cours du CCAG. Optimiser...
Catégorie:Droit Divers
Mode:Présentiel
Réglementation et pratique des marchés publics (niveau 2) Maîtriser toutes les facettes de la réglementation applicable pour passer et exécuter des marchés publics en toute sécurité juridique. Être en mesure de déterminer la procédure adéquate en fonction des...
Catégorie:Logisitique
Mode:Présentiel
MAPA, mode d’emploi Maîtriser le nouveau cadre juridique des marchés publics. Identifier les acteurs des MAPA et déterminer leur niveau de formalisation adéquate. Maîtriser et fixer des règles internes (seuils, délégations…). MAPA, mode d’emploi
CONTENU...
